Mentions légales

Batigreen

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du batigreen.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : La Société SAS POMPAGE EXPRESS au capital de 10 000€, immatriculée au RCS Toulouse sous le numéro : 794 305 433

Siège social : 3815 chemin du Pouy de Touges - 31370 Berat

Tél : 06 67 19 50 66 - E-mail : contact@batigreen.fr

représentée par Mr Laurent OUDJANI, Président, représentant légal actuellement en fonction, domicilié en cette qualité audit siège.

Créateur : La Société Cortex-Informatique, dont le siège social est situé 7, Place commerciale de Jolimont - 31500 Toulouse, immatriculée au registre des métiers de Toulouse sous le n°452 504 632.

Directeur de la publication : Anthony Bronner

L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes composant les pages du site ne peut, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Batigreen.

2. Droit d'accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification à ces informations ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter à l'adresse : 3815 chemin du Pouy de Touges - 31370 Berat ou contact@batigreen.fr

3. Hébergeur

Site hébergé par OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Batigreen 2021 © tous droits réservés
Site web développé par Ai-Soft à Toulouse

HAUT